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27 octobre 2010

Compiègne : inauguration de nouveaux locaux judiciaires

Les nouveaux locaux du tribunal de commerce et du conseil de prud’hommes ont été inaugurés le 22 octobre 2010

Le 22 octobre 2010 ont été inaugurés les nouveaux locaux du tribunal de commerce et du conseil de prud’hommes de Compiègne en présence de nombreuses personnalités locales.

Ces deux juridictions occupent désormais les anciens locaux de la Banque de France, entièrement rénovés.

 

Inauguration des nouveaux locaux

De gauche à droite : Mme Sabrina Belkhiri-Fadel, sous-préfète de Compiègne, Mme Sylvie Rebboh, présidente du tribunal de grande instance de Compiègne, M. Philippe Marini, président de l'agglomération de la région de Compiègne (ARC), sénateur de l'Oise, maire de Compiègne

 

L’agglomération de la région de Compiègne (ARC), communauté d’agglomération présidée par M. Philippe Marini, par ailleurs sénateur de l’Oise et maire de Compiègne, a été le maître d’ouvrage de cette opération immobilière qu’elle a financée à environ 75%, le reste étant pris en charge par le ministère de la justice.

 

Locaux du tribunal de commerce et du conseil de prud’hommes de Compiègne

Crédit photo : Christophe Tellier

 

L’inauguration s’est déroulée sous la présidence de M. Marini, de M. Jean-Pierre Delzoide, premier président de la cour d’appel d’Amiens, de M. Olivier de Baynast, procureur général près la cour d’appel, de M. Hervé Grosjean, président du conseil de prud’hommes de Compiègne et de M. Bernard Lataix, président du tribunal de commerce de Compiègne.

 

De gauche à droite : M. Jean-Pierre Delzoide, premier président de la cour d'appel d'Amiens,  M. Philippe Marini, président de l'agglomération de la région de Compiègne (ARC), sénateur de l'Oise, maire de Compiègne, M. Olivier de Baynast, procureur général près la cour d'appel

 

Ces cinq personnalités se sont félicitées de cette collaboration particulièrement fructueuse qui a abouti à la réalisation d’un projet ambitieux, au service du public. Désormais, les justices commerciale et prud’homale compiègnoises sont rendues dans des conditions matérielles encore plus satisfaisantes, ce qui permet de faire face notamment à l’accroissement de l’activité du tribunal de commerce de Compiègne dont la compétence territoriale a été élargie.

 

Au premier rang, de gauche à droite : M. Robert Ternacle, premier vice-président de l'ARC, Mme Sylvie Rebboh, présidente du tribunal de grande instance de Compiègne, Mme Sabrina Belkhiri-Fadel, sous-préfète de Compiègne, Mme Ulrika Delaunay-Weiss, procureur de la République de Compiègne, M. Michel Foubert, 1er adjoint à la mairie de Compiègne

 

Les présidents de cette cérémonie ont remercié toutes les personnes ayant pris part à cette réalisation : les élus et les fonctionnaires de l’ARC, les chefs des juridictions et des greffes de l’arrondissement judiciaire de Compiègne et leurs collaborateurs, les services déconcentrées du ministère de la justice, le service administratif régional de la cour d’appel et les architectes.

 

Les présidents Grosjean et Lataix ont rappelé les mécanismes et les enjeux de leurs juridictions.

 

M. Hervé Grosjean, président du conseil de prud'hommes de Compiègne (réception qui a suivi dans le salon d'honneur de l'hôtel de ville de Compiègne)M. Bernard Lataix, président du tribunal de commerce de Compiègne (réception qui a suivi dans le salon d'honneur de l'hôtel de ville de Compiègne)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le conseil de prud’hommes de Compiègne, dont le président est M. Grosjean et le vice-président M. Patrick Nagle, est composé de quarante juges non professionnels élus, représentant, en nombre égal et pour moitié, les employeurs et les salariés, et assistés de trois fonctionnaires du greffe.

 

Visite des nouveaux locaux

Crédit photo : Christophe Tellier

 

Le tribunal de commerce est composé de vingt-trois juges non professionnels, entrepreneurs bénévoles, élus par leurs pairs. Le greffe du tribunal a à sa tête deux greffiers, Me Fabrice Bernard et Me Frédéric Monségu, assistés de huit salariés.

 

Tribunal de commerce de Compiègne

Crédit photo : Christophe Tellier

 

Mme Sylvie Rebboh, présidente du tribunal de grande instance de Compiègne, et présidente du comité de pilotage, a guidé les personnalités présentes lors de la visite qui a suivi les discours d’inauguration, permettant une découverte didactique et approfondie de ce projet phare de l’arrondissement judiciaire qu’elle préside avec Mme Ulrika Delaunay-Weiss, procureur de la République.

 

Mme Sylvie Rebboh, présidente du tribunal de grande instance de Compiègne (réception qui a suivi dans le salon d'honneur de l'hôtel de ville de Compiègne)

 

 

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